Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RICHARD JACQUES
/
DOMAINE DES CHANOINESSES DU CHAPITRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHANOINESSES DU CHAPITRE
RICHARD JACQUES

Numéro de dépôt :
1487439
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/09/2018
DOMAINE DES CHANOINESSES DU CHAPITRE de RICHARD JACQUES

Présentation de la marque DOMAINE DES CHANOINESSES DU CHAPITRE

Déposée le 5 septembre 1988 par RICHARD JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHANOINESSES DU CHAPITRE »

Le déposant est RICHARD JACQUES domicilié(e) LE BOURG,69460 SALLES ARBUISSONNAS (dossier no 2379907) - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES ST ETIENNE domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2379907) - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES CHANOINESSES DU CHAPITRE est expirée depuis le 5 septembre 2018.


RICHARD JACQUES - LE BOURG,69460 SALLES ARBUISSONNAS (dossier no 2379907) - 69460 - France


CELLIER DES ST ETIENNE - RUE DU BEAUJOLAIS,69460 ST ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2379907) - 69460 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379907 - Publication au BOPI 2008-07-21

Renouvellement sans limitation n°2124983 - Publication au BOPI 1998-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261632 - Publication au BOPI 1998-08-27

Inscription le 11 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500188 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-11

VIN A.O.C BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES CHANOINESSES DU CHAPITRE